Cabinet Philippe ALLIAUME

Avocat à la Cour d'appel de Paris

Quel avenir pour le télétravail des frontaliers?

La pandémie de coronavirus a chamboulé le quotidien de la plupart des employés, et celui des frontaliers peut-être plus encore. Car le fait de travailler depuis son domicile, lorsque celui-ci ne se trouve pas dans le même pays que son lieu de travail, a des répercussions en termes d’assurances sociales et de fiscalité. Depuis le mois de mars 2020, le télétravail est l’une des mesures clés de la lutte contre le coronavirus dans plusieurs pays. Et celui-ci a des conséquences sur la fiscalité et les assurances sociales pour les quelque 180’000 personnes qui résident en France et passent chaque jour la frontière pour venir travailler en Suisse. En temps normal, un frontalier est soumis au régime suisse d’assurance maladie, pour autant que son activité à domicile ne dépasse pas 25% de son temps de travail. Avec le télétravail imposé, ce taux passe à près de 100%, obligeant normalement le travailleur à être affilié à la sécurité sociale de son pays de résidence et à y cotiser sur…

Comment la Suisse pourrait agir en faveur de l’Arctique

Avec la fonte des glaces, les régions arctiques suscitent de nouvelles convoitises. Une course vers le Grand Nord lourde de menaces, selon Anna Stünzi, présidente du think tank Foraus. La scientifique plaide pour un engagement accru de Berne en faveur d’un développement durable et pacifique de l’Arctique. Avec 38 degrés Celsius dans le village sibérien de Verkhoiansk, l’Arctique a enregistré l’été dernier un nouveau record de température. L’étendue de la calotte glaciaire arctique a également atteint un creux historique, alors que sa taille perd, chaque année, une surface équivalente à celle de l’Autriche (le double de la Suisse). Avec la fonte des glaces, de nouvelles routes commerciales apparaissent et les ressources naturelles de l’Arctique deviennent accessibles. Une évolution scrutée par les pays de la région, la Russie et les États-Unis en particulier. L’administration Trump a donné son feu vert à un projet de forage dans une zone naturelle protégée en Alaska (un chantier…