Cabinet Philippe ALLIAUME

Avocat à la Cour d'appel de Paris

Le Viking du lac de Constance

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Stefan Züst est aussi rugueux et calme que le bois avec lequel il construit ses bateaux. Il est l’un des derniers constructeurs de bateaux en bois de Suisse – et en tant que navigateur passionné, il se sent aussi à l’aise sur le lac de Constance que sur les mers agitées du globe. Avec sa forte stature, sa barbe épaisse et ses longs cheveux, ce Thurgovien a l’air d’un marin des temps anciens – et l’homme de 42 ans partage aussi avec eux la passion des bateaux et de la voile.  Stefan Züst a entrepris de nombreuses expéditions en voilier. Avec l’Ailean Mor couleur bleu nuit, son petit cotre en bois de 5,8 mètres de long, il a navigué seul pendant des semaines sur l’océan. Par exemple en Écosse, autour du Cap Nord ou dans le golfe de Gascogne, l’une des zones de navigation les plus ardues d’Europe. Stefan Züst n’est définitivement pas un navigateur de beau temps. Plus il est exposé au vent et aux intempéries, mieux il se sent. Il recherche le contact avec la nature, avec le moins de…

Le culte suisse du secret fait obstacle à l’application des sanctions contre la Russie

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Le gouvernement helvétique a longtemps résisté à la transparence sur l’identité des propriétaires de sociétés opaques. Les sanctions liées à la guerre en Ukraine pourraient marquer un tournant. Lorsque l’on cherche des informations sur Solway Investment Group, on ne peut échapper à la mention de la Russie. Ce groupe international d’exploitation minière et de métaux a son siège dans le canton suisse de Zoug. En 2011, un article de Reuters indiquait que «la société russe Solway» construisait une fonderie de nickel en Indonésie. En mars 2022, une grande enquête médiatique a révélé que le plus grand producteur privé de nickel au monde avait des liens avec des entreprises russes. En novembre dernier, le Trésor américain a qualifié la société d’«entreprise russe» et a imposé des sanctions à deux employés de Solway et à certaines de ses filiales. Cette décision repose sur la loi Magnitski, qui punit les fonctionnaires étrangers qui commettent des violations des droits de l’homme et des…

Caramba, encore raté ! À propos de l’affaire [I]Suez[/I] en matière de vigilance des entreprises

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Une société peut à tout moment exciper n’avoir pas rédigé le plan de vigilance, même si elle avait pu l’admettre en amont dans la procédure. En outre, il convient d’attraire la société ayant édicté le plan, et non une de ses filiales. Par ailleurs, est confirmée l’obligation de mettre en demeure la société de se conformer à ses obligations découlant de l’article L. 225-102-4 du code de commerce préalablement à toute saisine. Surtout, la mise en demeure et l’assignation doivent porter sur le même plan, ce qui est très critiquable.

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Caramba, encore raté ! À propos de l’affaire [I]Suez[/I] en matière de vigilance des entreprises

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Une société peut à tout moment exciper n’avoir pas rédigé le plan de vigilance, même si elle avait pu l’admettre en amont dans la procédure. En outre, il convient d’attraire la société ayant édicté le plan, et non une de ses filiales. Par ailleurs, est confirmée l’obligation de mettre en demeure la société de se conformer à ses obligations découlant de l’article L. 225-102-4 du code de commerce préalablement à toute saisine. Surtout, la mise en demeure et l’assignation doivent porter sur le même plan, ce qui est très critiquable.

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