Cabinet Philippe ALLIAUME

Avocat à la Cour d'appel de Paris

Nous ne vivrons pas sur Mars, ni ailleurs

Publié le par

L’humain peut-il supporter un voyage vers Mars? Le corps humain a été façonné par des millions d’années d’évolution terrestre. Il est donc parfaitement adapté à un environnement soumis à une certaine valeur de gravité et de pression, et protégé des radiations solaires et galactiques par la double protection de l’atmosphère et de la magnétosphère terrestre. S’il sort de cet environnement, il est soumis à un grand stress physiologique. Sylvia Ekström ancienne sage-femme avec 11 ans d’expérience en milieu hospitalier, elle est docteur en astrophysique depuis 2008, spécialisée en physique stellaire et responsable de la communication pour le Département d’astronomie de l’Université de Genève. Javier G. Nombela est graphiste spécialisé dans la représentation visuelle du temps. Il est aussi l’auteur de nombreux travaux de vulgarisation dans le domaine de l’astronomie. Le premier problème est la microgravité qui a de nombreuses conséquences : décalcification des os: les astronautes…

La grève du personnel d’une compagnie aérienne n’est pas une « circonstance extraordinaire »

Publié le par

Un mouvement de grève entamé à l’appel d’un syndicat du personnel d’une compagnie aérienne, dans le respect des conditions édictées par la législation nationale, notamment du délai de préavis imposé par celle-ci, destiné à porter les revendications des travailleurs de ce transporteur et suivi par une catégorie de personnel indispensable à la réalisation d’un vol, ne relève pas de la notion de « circonstance extraordinaire », au sens du règlement (CE) n° 261/2004 sur les droits des passagers aériens.

en lire plus

L’AFA défend son bilan et suggère des évolutions

Publié le par

Jeudi dernier, pendant près de 2h30, Charles Duchaine, directeur de l’AFA, était auditionné par les députés Raphaël Gauvain et Olivier Marleix, dans le cadre de l’évaluation de la loi Sapin 2. Alors que certains appellent ouvertement à une fusion HATVP-AFA, Charles Duchaine a vigoureusement défendu le bilan de l’Agence, s’expliquant sur certains ratés des débuts et proposant des pistes pour aller plus loin.

en lire plus

Retour sur l’unité des sanctions civiles relatives au TEG

Publié le par

En cas d’omission du taux effectif global dans l’écrit constatant un contrat de crédit conclu avant l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 17 juillet 2019, comme en cas d’erreur affectant ce taux, le prêteur peut être déchu de son droit aux intérêts dans la proportion fixée par le juge, au regard notamment du préjudice subi par l’emprunteur.

en lire plus

Divorce prononcé à l’étranger et ordre public international : un arrêt surprenant

Publié le par

Saisie de l’appréciation de la régularité en France d’un jugement de divorce prononcé en Algérie à l’intiative de l’épouse, la Première chambre civile énonce, en matière d’ordre public international, un principe novateur aux conditions de mise en œuvre discutables en l’espèce et dont on peine, en outre, à comprendre l’intérêt dans l’affaire.

en lire plus