Cabinet Philippe ALLIAUME

Avocat à la Cour d'appel de Paris

Les prévisions météo globales face à des vents contraires sous l’administration Trump

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Extrait : Donald Trump mène une offensive inédite contre tout ce qui touche aux questions environnementales et climatiques. Le président américain s’en prend à certaines agences scientifiques américaines avec des coupes qui pourraient détériorer la prévision météorologique et climatique partout sur la planète. Les milieux scientifiques et l’Organisation météorologique mondiale (OMM) tirent la sonnette d’alarme. Le second mandat de Donald Trump a débuté sur les chapeaux de roues par une vertigineuse série de décrets, directives, licenciements et retournements politiques. Et les questions relatives à l’environnement et au climat sont depuis le début dans sa ligne de mire. L’une de ses premières mesures a été d’amorcer le retrait des États-Unis de l’Accord de Paris sur le climat – pour la deuxième fois. Mais Donald Trump s’en prend aussi à la recherche scientifique, notamment par des suppressions d’emplois massives dans certaines agences fédérales. C’est le cas de l’Administration nationale des … 

Le tour du monde d’un jeune juriste suisse au tournant du 20e siècle

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Extrait : Jeune homme, le juriste zurichois Max Huber a parcouru le monde pendant deux ans avant de devenir, entre autres, président du Comité international de la Croix-Rouge (CICR). Son petit-fils a analysé les notes de ce tour du monde. De nos jours, peu de gens en Suisse connaissent le nom de Max Huber. Mais à Ossingen – un village zurichois de 1700 âmes – presque tout le monde le connaît. L’imposant château Wyden, datant du 13e siècle, appartenait à Max Huber. Depuis la mort de ce dernier le 1er janvier 1960, ses descendants n’ont pratiquement rien changé. Son petit-fils Ulrich Huber, né en 1939, m’a fait visiter le château, qui est devenu un petit musée familial. Juriste, diplomate et président du CICR Max Huber naît en 1874. Il fait une carrière fulgurante de juriste et de diplomate. À partir de 1902, il est professeur de droit et travaille comme conseiller en politique étrangère pour le Conseil fédéral, représentant notamment la Suisse lors de conférences internationales. De 1920 à … 

De l’importance de l’orientation du patient placé en soins psychiatriques sans consentement

Si à l’issue du délai de trois jours francs suivant la réception du certificat médical établi à 72 heures du début de la mesure, le représentant de l’État, à l’initiative des soins psychiatriques sans consentement, n’a pas pris de décision d’orientation, ladite mesure ne peut pas être maintenue.

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De l’action contre une transaction homologuée : la Cour de cassation persiste et signe !

Dans un arrêt rendu le 4 juin 2025, la chambre commerciale précise que les créanciers peuvent intenter une action paulienne contre les actes qui ont fait l’objet d’une homologation judiciaire leur conférant force exécutoire. Ce faisant, elle étend une position jurisprudentielle concernant la validité de l’acte ainsi homologué.

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De l’action contre une transaction homologuée : la Cour de cassation persiste et signe !

Dans un arrêt rendu le 4 juin 2025, la chambre commerciale précise que les créanciers peuvent intenter une action paulienne contre les actes qui ont fait l’objet d’une homologation judiciaire leur conférant force exécutoire. Ce faisant, elle étend une position jurisprudentielle concernant la validité de l’acte ainsi homologué.

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Quand une banque rompt brutalement la relation commerciale établie avec ses courtiers apporteurs d’affaires

Une banque peut nouer une relation commerciale établie via des contrats d’apport d’affaires conclus avec des courtiers. Le chiffre d’affaires réalisé peut caractériser la stabilité de la relation et conduire la victime à croire en sa poursuite. Un faible flux d’affaires ne fait pas nécessairement obstacle à la reconnaissance d’une relation commerciale établie.

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Report de l’entretien préalable en raison de l’état de santé du salarié

En cas de report de l’entretien préalable, en raison de l’état de santé du salarié, l’employeur est simplement tenu d’aviser, en temps utile et par tous moyens, celui-ci des nouvelles date et heure de cet entretien, le délai de cinq jours ouvrables prévu par ce texte courant à compter de la présentation de la lettre recommandée ou de la remise en main propre de la lettre initiale de convocation.

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La recette du Kofmehl, lieu culturel emblématique de Soleure

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Extrait : La salle de concert Kulturfabrik Kofmehl de Soleure est prisée par des groupes suisses et étrangers, y compris de grande renommée. Nous avons tenté d’en comprendre les raisons. Depuis vingt ans, le Kofmehl est installé dans un bâtiment distinctif de la ville de Soleure, le Rostwürfel. Avant cela, il occupait une ancienne halle industrielle. Des groupes comme Die Ärzte, Sunrise Avenue, Wir sind Helden, Shaggy ou Patent Ochsner s’y sont déjà produits. Le Kofmehl connaît un réel succès malgré qu’il soit situé dans une ville de province. >> Ecouter le reportage de SRF (en allemand): «Nous avons accueilli 8000 groupes et 32’000 artistes, comptabilisé 2 millions d’entrées et organisé 5000 événements!», se réjouit l’association Kulturbafrik Kofmehl à l’occasion de son anniversaire. Mais le parcours n’a pas été sans embûches, entre pandémie de Covid-19 et décès d’un spectateur lors d’un concert. Comment le Kofmehl a-t-il surmonté ces épreuves? Le cœur de la Kulturfabrik, ce sont environ …