Catégorie : Ministère

Présentation de l’enseignement et la formation professionnelle à l’administration pénitentiaire

La formation et l’enseignement

Plus de la moitié des personnes détenues se situent au mieux à un niveau de fin d’études primaires et ne disposent pas de réelle qualification professionnelle.

Le taux d’illettrisme de la population détenue est d’environ de 10,9 %, Il est supérieur à la moyenne nationale.

La formation, qu’elle soit générale ou professionnelle, constitue l’un des outils essentiels de la réinsertion.

La formation professionnelle

 La formation professionnelle en milieu pénitentiaire est conduite en partenariat entre le Ministère de la Justice et le Ministère de l’emploi, de la formation et du dialogue social et s’est inscrite dans les dispositifs d’orientation, de formation et de valorisation des compétences tout au long de la vie, conformément à la loi sur l’orientation et la formation professionnelle n°2009-1437 du 24 novembre 2009 conduisant à mettre en œuvre des modalités de prise en charge visant à garantir aux personnes incarcérées des prestations identiques à celles organisées à l’extérieur à l’égard des publics en grande difficulté.

Prévue par la loi pénitentiaire n°2009-1436 du 24 novembre 2009, l’expérimentation du transfert de l’organisation et du financement de la formation professionnelle vers les Régions, débutée le  1erjanvier 2011 pour une durée de 4 ans, a permis l’intervention des Régions Pays de la Loire et Aquitaine dans la gestion et le pilotage des actions de formation professionnelle des personnes détenues dans les établissements en gestion publique de leur territoire sur la base des orientations générales définies par l’administration pénitentiaire.

Au terme des 3 premières années,  le bilan permet de mettre en évidence l’implication des Régions  en tant que partenaire financeur et facilitateur de la stratégie pénitentiaire en matière de prise en charge des publics détenus, notamment par la mise en place de l’ingénierie nécessaire pour répondre aux orientations générales de l’administration pénitentiaire en matière de besoins de formation et de sécurisation des parcours en faveur de la préparation à la sortie.

La loi de mobilisation des régions pour la croissance et l’emploi et de promotion de l’égalité des territoires prévoit la généralisation du transfert de l’organisation et du financement de la formation professionnelle à compter du 1er janvier 2015 aux régions pour l’ensemble des établissements en gestion publique et, à l’extinction des marchés (2016, 2018) pour les établissements en gestion déléguée.

En 2012, 3 474 821heures stagiaires ont été délivrées, dont 78 % dans le cadre de formations rémunérées (la rémunération des personnes détenues stagiaires de la formation professionnelle s’élève à 2,26 euros de l’heure). 28 144 personnes détenues ont été inscrites dans différents type de formation  réparties ainsi

– 5 838 personnes détenues ont bénéficié d’une action de qualification

– 8 924 personnes  détenues ont bénéficié d’une action de pré qualification (chantier école, adaptation à l’emploi…)

– 10 105 personnes détenues ont bénéficié d’une action de remise à niveau ou d’une formation de base

– 3 277 personnes détenues ont participé à une action de préparation à la sortie.

 

Enseignement

Enjeux de l’enseignement en milieu pénitentiaire

L’enseignement en milieu pénitentiaire s’inscrit dans une perspective d’éducation permanente, de formation tout au long de la vie et de préparation à un diplôme. Le service public de l’éducation propose aux personnes détenues une prise en charge et une offre de formation adaptées, ce qui leur permet d’acquérir connaissances et compétences. L’enseignement concourt ainsi à la réinsertion des personnes détenues. Il a également pour mission de leur faire partager les valeurs de la République. Cet enseignement s’adresse en priorité aux plus jeunes (mineurs et jeunes adultes) et aux adultes sans qualification, ni diplôme, notamment les illettrés et les non francophones.

L’activité d’études en prison s’inscrit dans un cadre législatif et organisationnel précis. La fonction de l’éducation consiste de manière très générale à préparer l’individu à son rôle social. En effet, l’éducation en prison est porteuse d’un engagement de resocialisation et incarne, par les différentes figures socio-éducatives qui y interviennent, le maintien avec l’extérieur. A noter que dans le cadre du contexte carcéral, l’accès à l’éducation est entendu comme :

« […] un droit de l’homme et une condition préalable indispensable non seulement pour l’adaptation des hommes et des femmes aux transformations rapides de la société mais aussi pour leur permettre de profiter pleinement de leur capacité à façonner leur propre existence et à jouer un rôle […] dans le progrès social, économique et culturel »

(Éducation des adultes et développement communautaire Conseil de l’Europe, 1987, projet n°9).

Depuis 2006, le droit français intègre le Cadre de Référence à l’Éducation et à la Formation en prison, de sorte que l’accès à l’éducation pour les détenus s’organise à partir du socle commun des connaissances et des compétences (cf. article L. 122-1 et suivants du Code de l’Éducation). Le socle commun de références fixe les modalités de validation des acquis, en particulier pour la préparation et la passation de diplômes. En France, l’État a confié la mission d’enseignement dans les prisons au ministère de l’Éducation Nationale. Les personnels ont la même formation et le même statut qu’à l’extérieur des murs. Ils doivent aussi suivre des directives identiques quant aux programmes.

Les publics prioritaires

L’enseignement s’adresse en priorité :

– aux mineurs incarcérés afin de construire ou de poursuivre une scolarité. Les Établissements Pénitentiaires pour Mineurs (E.P.M.), qui ont vu le jour en 2007, doivent répondre à cette exigence. Ils sont exclusivement réservés aux mineurs ;

– aux personnes ne sachant ni lire, ni écrire ; l’autre objectif de l’enseignement est donc de lutter contre l’illettrisme. En 2017, 19% des détenus testés ont échoué au LPP (Lecture et Population pénale) : 7,6 % sont en situation d’illettrisme et 11,4% ont des difficultés de lecture. Ainsi, les équipes pédagogiques mettent en place des systèmes de repérage.

Pour tous, il s’agit d’intégrer un cadre organisationnel différent de celui de la détention. Ainsi, s’engager dans un parcours de formation en prison revêt un caractère formel, comme le précise la section 2 du texte de la Loi n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 pénitentiaire (art. 27 à 29) :

« Toute personne condamnée est tenue d’exercer au moins l’une des activités qui lui est proposée par le chef d’établissement et le directeur du service pénitentiaire d’insertion et de probation dès lors qu’elle a pour finalité la réinsertion de l’intéressé et est adaptée à son âge, à ses capacités, à son handicap et à sa personnalité (art.27).

Sous réserve du maintien du bon ordre et de la sécurité des établissements et à titre dérogatoire, des activités peuvent être organisées de façon mixte (art. 28).

Sous réserve du maintien du bon ordre et de la sécurité de l’établissement, les personnes détenues sont consultées par l’administration pénitentiaire sur les activités qui leur sont proposées (art.29) ».

Le partenariat entre le Ministère de la Justice et le Ministère de l’Education Nationale

Dans un souhait d’homogénéisation de l’organisation de l’ensemble des structures à l’intérieur des prisons et suivant les préconisations européennes, une convention de partenariat entre le Ministère de la Justice et le Ministère de l’Éducation Nationale est en place.

Cette convention précise les conditions d’accès à la formation et à l’enseignement des personnes détenues, les objectifs, missions et moyens mis à disposition, dans une perspective d’éducation permanente, de poursuite ou de reprise d’un cursus de formation et de préparation d’un diplôme. Il s’agit de doter la personne détenue des compétences nécessaires pour se réinsérer dans la vie sociale et professionnelle. Dans ce cadre, l’éducation aux personnes détenues passe essentiellement par l’enseignement. Celui-ci est intégré à chacune des étapes du parcours de la détention, depuis le repérage initial jusqu’à la préparation de la sortie, dans une perspective de validation des acquis par des diplômes et/ou par la tenue d’un livret personnel de compétences de l’éducation nationale (cf. article D. 311-6 et suivants du code de l’éducation).

Bilans

Le bilan de l’enseignement de l’année 2019-2020 propose une synthèse des actions menées par les enseignants et les unités pédagogiques régionales, en faveur des personnes détenues.

Bilan annuel de l’enseignement sur l’année 2019-2020

 

Archives bilans

Bilan annuel de l’enseignement sur l’année 2018-2019

Bilan annuel de l’enseignement sur l’année 2017-2018

Bilan annuel de l’enseignement sur l’année 2016

Bilan annuel de l’enseignement sur l’année 2015

Données-clés de l’enseignement en milieu pénitentiaire – Année 2015-2016

Bilan national de l’enseignement sur l’année 2014

Bilan national de l’enseignement sur l’année 2013

Bilan national de l’enseignement sur l’année 2012

Bilan national de l’enseignement sur l’année 2011

Bilan national de l’enseignement sur l’année 2010

Textes de référence

Enseignement

Circulaire du 9 mars 2020

Convention du 15 octobre 2019

Circulaire du 8 décembre 2011

Convention du 8 décembre 2011

Textes de référence relatifs à l’enseignement en milieu pénitentiaire

Convention du 29 mars 2002-Direction de l’administration pénitentiaire-Direction de l’enseignement scolaire-
Elle actualise et remplace la convention du 19 janvier 1995 en définissant les orientations de l’enseignement en milieu pénitentiaire.

Circulaire du 29 mars 2002– Direction de l’administration pénitentiaire – Direction de l’enseignement scolaire. Elle Actualise et remplace la circulaire du 27 avril 1995 en définissant les orientations de l’enseignement en milieu pénitentiaire.

Circulaire du 5 octobre 2000 sur l’organisation du service de l’enseignement en  milieu pénitentiaire

Circulaire du 10 juin 1998-Direction de l’administration pénitentiaire – Éducation nationale sur l’enseignement aux jeunes détenus.

Note sur la rémunération des cours professés jointe à la circulaire

 

Le 30 juin 2021, Isabelle Rome, la haute-fonctionnaire à l’égalité femmes-hommes, s’est rendu au centre pénitentiaire pour les femmes de Rennes. La visite proposée par Véronique Sousset, la directrice de cet établissement, a permis de mettre en exergue les actions menées pour la dignité de chacune des détenues et lutter contre les stéréotypes de genre.

Visite d’Isabelle Rome au centre pénitentiaire pour les femmes de Rennes.

 

Au centre pénitentiaire pour les femmes de Rennes, un travail important est mis en place pour rendre compte du besoin des détenues de renouer avec le monde extérieur et retrouver une estime de soi. Il a ainsi été instauré un système de vidéophonie pour permettre à chacune de se rapprocher de leurs familles malgré la distance et les confinements. Des actions relatives au soin, à l’hygiène et à l’apparence sont parallèlement menées au quotidien. Le centre propose par exemple des séances de sport adaptés et développe un « vestiaire social ». Un catalogue de vêtements en collaboration avec une marque de prêt-à-porter a été confectionné spécialement pour elles, avec elles. Ici, au plus fort de la crise sanitaire, les détenues ont fait preuve de solidarité. Quelque 67.000 masques ont été confectionnés.

Libérer la parole non-sexiste en prison

Derrière les barreaux, il est aussi possible de lutter contre les stéréotypes de genre. C’est ce que nous montre l’action « Le genre en question », mise en place par le service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP). Le SPIP propose des débats entre les femmes du centre pénitentiaire et les détenus de l’établissement pour hommes de Rennes. En co-animation avec deux journalistes, l’action cherche à libérer la parole et la pensée non-sexiste dans les prisons pour hommes et les prisons pour femmes. En plus du dialogue, la lutte contre le sexisme se poursuit par la proposition de formations diplômantes non stéréotypées comme celle de réparatrice de Smartphones.

Ce 30 juin 2021, Véronique Sousset, directrice du centre pénitentiaire, et François Toutain, directeur du SPIP de Rennes, ont signé le texte d’engagement pour une parole non-sexiste. Cette journée donne un réel espoir de réinsertion pour toutes les détenues et apporte la certitude que l’égalité entre les femmes et les hommes peut demeurer une préoccupation, y compris en milieu carcéral.

La 14e édition des assises nationales de la protection de l’enfance s’est tenue les 24 et 25 juin à la Cité des congrès de Nantes. Dans le respect des gestes barrières, les professionnels de la protection de l’enfance se sont rassemblés, en présentiel et en distanciel, pour partager leurs expériences et repartir avec de nouveaux outils et méthodes de travail. À la clé : une meilleure prise en charge des mineurs.

Le 24 juin 2021, la cérémonie d’ouverture des assises nationales de la protection de l’enfance a débuté par le discours d’Éric Dupond-Moretti. Le garde des Sceaux, ministre de la Justice, a remercié l’ensemble des acteurs de la protection de l’enfance et salué leur mobilisation, leur capacité d’adaptation et leur inventivité pendant la crise sanitaire.

Le garde des Sceaux a également rappelé les trois principes fondateurs auxquels la justice croit pour protéger les enfants : la coordination de tous les acteurs de la protection de l’enfance, la mise en place de formations communes à tous et la qualité de ces formations.

 

Les jeunes confrontés à la justice exposent leurs œuvres

Cette 14e édition a également permis à la protection judiciaire de la jeunesse de montrer un échantillon du travail accompli par les jeunes confrontés à la justice sous le regard bienveillant des professionnels qui les accompagnent au quotidien dans leur réinsertion.

Par exemple, d es adolescents de l’atelier polyvalent du service territorial éducatif et d’insertion (STEI) de Rezé ont été mis à l’honneur avec l’exposition de leurs gigantesques œuvres mêlant bois et métal. Les œuvres photographiques des jeunes de l’unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Coutances, de la mission d’insertion socio-professionnelle (MISP) de Granville et de l’UEMO de Saint-Nazaire ont, quant à elles, laissé bouche bée les participants.

 

De nouveaux outils pour la prise en charge des mineurs

Les assises nationales de la protection de l’enfance ont su s’adapter, sur fond de crise sanitaire, pour proposer des séances plénières et des ateliers aux visiteurs en présentiel comme en distanciel : les séances étaient toutes retransmises en direct.

Ainsi, de nombreux ateliers sur les liens d’attachement, les coopérations éducatives et l’accompagnement à l’autonomiedes jeunes, entre autres, ont été proposés pour permettre aux professionnels de repartir avec de nouvelles clés et de nouveaux outils dans leur prise en charge des mineurs.

 

> Cuisine française

Installé dans les bâtiments d’une ancienne filature de lin et de jute, le restaurant y côtoie la médiathèque, une résidence d’habitation et la faculté de Droit. Juste au pied d’une cheminée haute de 30 mètres, cette construction typique du Nord en briques rouges peut accueillir jusqu’à 26 convives. Un menu du jour est proposé pour un montant de 11€ (entrée, plat, dessert).

Le menu à la carte est renouvelé chaque trimestre.

 

1 bis rue de Mulhouse 59160 Lille Moulins | 03 20 53 21 20 – 06 27 89 19 29

 

> Cuisine traditionnelle

L’Escale gourmande propose une cuisine traditionnelle de qualité qui s’inspire à la fois des classiques de la gastronomie française et de la diversité d’une cuisine internationale. Les jeunes peuvent réaliser des repas à thèmes pour une clientèle d’habitués ainsi que des buffets (devis, service traiteur) pour différents partenaires. La salle de restaurant accueille également des expositions d’artistes locaux et de mineurs pris en charge par les services de la protection judiciaire de la jeunesse.

 

39 bis rue des Déportés 60000 Beauvais | 03 44 14 32 59 | escale-gourmande.ueaj-beauvais@justice.fr

 

> Cuisine gastronomique

Implanté dans les locaux du service territorial éducatif de milieu ouvert, sur le quai du port de plaisance de Dunkerque, le Victoria offre des plats très élaborés et servis dans l’esprit des restaurants gastronomiques. Les menus sont variés et parfois à thème. En cuisine, les jeunes confectionnent les mets sous l’attention d’un professeur technique. En véritables apprentis, ils assurent également le service en salle des trente couverts avec l’aide d’un éducateur.
Venez vous régaler à partir de 9,50€ !

 

7 quai du Risban 59140 Dunkerque | 06 27 89 68 97

Tous les repas du « p’tit truck en plus » sont confectionnés dans les cuisines de l’unité éducative d’activités de jour de Villemomble par le soin des jeunes. A chaque prestation, deux menus « entrée, plat, dessert » accompagnés d’un jus de fruit frais fait maison vous seront proposés. Les recettes sont élaborées à base de produits frais et sélectionnés en fonction de la saison. Une fois votre commande délivrée, vous pourrez savourer des plats au saveurs diverses dans des contenants 100% recyclables.

Ce média novateur participe à travailler avec le jeune tous les maillons de la chaîne en cuisine : de l’achat des matières premières à la vente du produit fini où l’approche avec la clientèle est une réelle plus-value.

 

Périmètre d’activité sur lequel le « Food truck » peut se déplacer :

Toute l’Île-de-France, et, le cas échéant, sur le territoire national à l’occasion d’évènements spécifiques (Manifestations Nationales PJJ, Festivals Culturels, Regroupement institutionnels, etc.)

 

Modalités de réservation :

Pour toute demande de réservation envoyer un mail à l’attention de la direction ueaj-villemomble@justice.fr

Prévoir un délai minimal de 15 jours en Île-de-France et un mois et demi si hors IDF ;

L’adresse exacte de l’emplacement doit être communiquée aux fins des autorisations administratives nécessaires, notamment si le Food-Truck est positionné sur la voie publique.

 

Adresse postale : STEI de Villemomble – UEAJ de Villemomble – Atelier cuisine 68 rue Bernard Gante  93250 VILLEMOMBLE

01 48 54 59 65 | ueaj-villemomble@justice.fr

 

> Cuisine de saison

Dans le cadre d’une belle demeure bourgeoise, les marmitons vous concocteront de délicieux plats de saison :
verrine de mousse de betteraves rouges et Granny Smith, cuisse de canard au poivre vert, goulasch ou encore flamiche aux poireaux. Une belle carte des vins vous laissera le choix d’agrémenter ces plats avant de déguster une tartelette chocolat- café, une crème renversée à la vanille ou un vacherin.

Une belle étape gourmande, avant de partir à la découverte des tourelles de Chaumont, de leurs encorbellements et de leurs blasons sculptés.

Partenaires : préfecture, conseil départemental, association ADPJ, mission locale de Chaumont.

 

2 rue du commandant Hugueny 52000 Chaumont | atelierdugout@justice.fr | 06 73 62 22 79

 

> Cuisine traditionnelle

Le restaurant Le poste de garde vous accueille en semaine, dans un cadre chaleureux, tous les midis.Encadrés par 2 professionnels de la restauration, les jeunes vous proposent :

une cuisine traditionnelle maison, qui privilégie les produits frais. Outre les plats du jour, l’équipe de restauration confectionne des salades fraîches, des tartes du jour et des desserts à base de mirabelles.une prestation traiteur, confectionnée dans les locaux du restaurant, livrée et servie sur votre lieu de réception.

 

47 rue Saint-Victor 55100 Verdun | 03 29 86 38 49

 

> Cuisine traditionnelle

Recommandé par Le Guide du Routard depuis plus de 20 ans, cet établissement est une véritable institution. Vous prendrez plaisir à vous restaurer de plats faits maison et cuisinés avec des produits frais. La cuisine traditionnelle est à l’honneur : osso bucco, boeuf bourguignon, filet de sole à l’orange, mais aussi des spécialités comme les escargots à la Jeanne d’Arc ou le boudin blanc de Haybes.

Le champagne « Cuvée PJJ » accompagnera à merveille vos plats

 

7 rue Bayard 08000 Charleville-Mézières | 03 24 37 76 89 – restaurant.ledamier08@gmail.com