Cabinet Philippe ALLIAUME
Avocat à la Cour d'appel de Paris
La Méditerranée magnifiée de Fred Boissonnas
Ulysse a passé dix ans en Méditerranée pour retrouver ses pénates. Une épopée qui a inspiré il y a un siècle le Genevois Fred Boissonnas, un pionnier de la photographie. C’est le thème d’une exposition mise en scène à Genève par le Musée Rath. C’est son étymologie: la Méditerranée se trouve au milieu, entre des mondes semblables et différents. La Mare Nostrum des Romains relie et sépare depuis l’Antiquité et L’Odyssée du poète Homère. Composée il y a 2700 ans, l’épopée d’Ulysse reste un monument de la littérature mondiale qui imprègne une histoire culturelle occidentale inextricablement liée à la Méditerranée, bien au-delà des régions côtières. Une exposition au Musée Rath à Genève en témoigne. Intitulée Fred Boissonnas et la Méditerranée. Une odyssée photographique, elle met en scène les œuvres du grand photographe genevois qui, il y a un siècle, a saisi l’atmosphère intemporelle de la mer et de ses rivages à l’occasion de plusieurs voyages effectués vers la fin de sa vie. Des…
État d’urgence sanitaire : jamais deux sans trois !
Et de trois. Un nouveau de projet de loi relatif à l’état d’urgence sanitaire a été examiné au conseil des ministres du 13 janvier. Il proroge jusqu’en juin 2021 le régime d’exception mis en place pour lutter contre la covid-19.
Contrôle de proportionnalité et filiation : toujours pas d’atteinte disproportionnée…
À l’occasion d’une action en constatation de la possession d’état, la Cour de cassation confirme la conventionnalité de principe des délais de prescription prévus par le droit français en matière de filiation. Elle approuve par ailleurs le contrôle de proportionnalité effectué en l’espèce par la cour d’appel et écarte tout atteinte disproportionnée au droit au respect de la vie privée de la demanderesse.
Prospection commerciale : double sanction de la CNIL
Par deux décisions rendues en décembre, la CNIL a sanctionné deux sociétés pour avoir adressé des courriels de prospection commerciale sans information ni consentement préalable. Les décisions sont notables en ce qu’elles se fondent également sur le code des postes et des communications électroniques.