Auteur/autrice : maitrepadpad

De la Californie au Tessin: voyage dans les villages suisses de mes ancêtres

Publié le par

Source de l’article : Read More

Extrait : L’été dernier, Nicole Holst a visité les petits villages du sud de la Suisse où tous ses arrière-arrière-grands-parents sont nés, avant d’émigrer aux États-Unis au 19e siècle. Ce voyage l’a aidée à mieux comprendre sa propre personnalité et ses aspirations. L’été dernier, Nicole Holst a visité les petits villages du sud de la Suisse où tous ses arrière-arrière-grands-parents sont nés, avant d’émigrer aux États-Unis au 19e siècle. Ce voyage l’a aidée à mieux comprendre sa propre personnalité et ses aspirations. Nicole Holst, qui est née et a grandi en Californie, a toujours su que ses ancêtres avaient émigré de Suisse. Enfant, elle se rendait souvent au ranch Negranti, à Cambria, sur la côte centrale de Californie, où vivait son arrière-grand-mère Mary Clementine Negranti (née Bassi). La région était très prisée des Suisses originaires du canton du Tessin (sud-est de la Suisse). La carte de la côte centrale et de la vallée californiennes fait encore apparaître des ranchs, des … 

Agents contractuels de la fonction publique hospitalière : affiliation aux caisses primaires d’assurance maladie pour les risques AT/MP

Publié le par

Quel que soit leur effectif, les établissements publics de santé doivent affilier leurs agents contractuels de la fonction publique hospitalière aux caisses primaires d’assurance maladie pour les risques accidents du travail et maladies professionnelles.

en lire plus

source :Read More

Contrats hors établissement : une location financière n’est pas un service financier

Publié le par

La location financière ne constituant pas un service financier, celle-ci est soumise aux dispositions du code de la consommation dès lors qu’elle résulte d’un contrat hors établissement. Si un tel contrat est conclu entre professionnels et que les conditions de l’article L. 221-3 du code de la consommation sont remplies, le professionnel sollicité bénéficiera de la protection accordée au consommateur. 

en lire plus

source :Read More

Contrats hors établissement : une location financière n’est pas un service financier

Publié le par

La location financière ne constituant pas un service financier, celle-ci est soumise aux dispositions du code de la consommation dès lors qu’elle résulte d’un contrat hors établissement. Si un tel contrat est conclu entre professionnels et que les conditions de l’article L. 221-3 du code de la consommation sont remplies, le professionnel sollicité bénéficiera de la protection accordée au consommateur. 

en lire plus

source :Read More

Quand le tiers paie mais que la dette survit : la stipulation pour autrui sans novation

Publié le par

La Cour de cassation juge qu’une clause prévoyant le paiement d’une dette par un tiers ne suffit pas à libérer le débiteur originaire. La décharge suppose le consentement non équivoque du créancier à une novation, qui ne peut se déduire de la seule acceptation du bénéfice de la stipulation.

en lire plus

source :Read More

Quand le législatif communal s’auto amnistie.

Publié le par

La loi en question n’a évidemment pas été VOTEE à minuit, comme l’écrit le journaliste qui ne s’est pas relu ou n’est pas adepte du dry january, mais elle est entrée en vigueur à minuit.

Reste à déterminer la valeur d’une pareille auto-dispense

https://www.mariefrance.fr/faits-divers/crans-montana-loi-passee-86-minutes-avant-incendie-bar-jessica-jacques-moretti-tout-changer-victimes-1237653.html

Source de l’article : Read More