Cabinet Philippe ALLIAUME

Avocat à la Cour d'appel de Paris

Des chèvres qui s’évanouissent et des milliardaires: l’histoire singulière d’un village «suisse» du Rhode Island

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Extrait : Une ferme composée de plusieurs bâtiments en pierre typiques du canton du Tessin donne des airs de Suisse italienne à un village de l’État du Rhode Island, sur la côte Est des Etats-Unis. Et ce n’est pas un hasard. L’histoire du «village suisse» de Newport est un voyage surréaliste sur fond de splendeur architecturale, philanthropie et génétique. Vers la fin du 19e siècle, en plein «âge d’or» des États-Unis, la ville de Newport, dans l’État du Rhode Island, était devenue le terrain de jeu privilégié des grosses fortunes. Disons plutôt un champ de bataille, sur lequel le gratin de la bourgeoisie de l’époque édifiait des «maisons de campagne» – en réalité d’opulentes villas – afin de rendre jaloux l’ensemble du voisinage, ou cherchait à organiser les fêtes les plus extravagantes. C’est en 1908 qu’Arthur Curtiss James, philanthrope et magnat de l’industrie minière et des chemins de fer, mit pour la première fois les pieds à Newport en compagnie de sa femme Harriet. L’ère frénétique … 

Nous pouvons encore résoudre la crise climatique, voici comment

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Extrait : Émissions de gaz à effet de serre et températures continuent à augmenter dans le monde. Il existe pourtant des solutions à même d’atténuer le réchauffement climatique, affirment les chercheurs et chercheuses de Suisse qui ont participé à l’enquête de Swissinfo sur l’état du climat. Dix ans après leur adhésion à un plan ambitieux de réduction des émissions et de limitation de la hausse des températures, les pays signataires de l’Accord de Paris sont encore loin de leurs objectifs. C’est ce que montre le dernier rapport du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), tout juste publié. Le document analyse les politiques climatiques en cours. Il constate que si l’ensemble des engagements collectifs mondiaux de réduction des émissions étaient pleinement concrétisés, le réchauffement climatique serait compris entre 2,3 et 2,5 degrés Celsius par rapport aux niveaux préindustriels. Quatre-vingts chercheuses et chercheurs sur le climat actifs en Suisse ont participé à l’enquête … 

Loi en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et sur l’évolution du dialogue social – 1[SUP]re[/SUP] partie : les parcours professionnels

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En redéfinissant les entretiens professionnels qui jalonnent la carrière du salarié en entreprise et en créant un nouveau dispositif de reconversion professionnelle, les partenaires sociaux et le législateur ont entendu améliorer l’accompagnement des parcours professionnels. La loi n° 2025-998 du 24 octobre 2025 accorde une attention particulière à la seconde partie de carrière et aux transitions professionnelles et confirme la place centrale du dialogue social pour anticiper les transformations au cœur des politiques RH et des souhaits des salariés.

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Cautionnements souscrits par des époux communs en biens et disproportion de l’un des engagements : précisions

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La chambre commerciale précise sa jurisprudence à propos des cautionnements consentis par des époux communs en biens au sein d’un même acte quand l’un des engagements est disproportionné aux biens et revenus de la caution concernée. Dans cette situation, l’acte n’étant pas nul, la saisissabilité de la masse commune est permise.

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Cautionnements souscrits par des époux communs en biens et disproportion de l’un des engagements : précisions

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La chambre commerciale précise sa jurisprudence à propos des cautionnements consentis par des époux communs en biens au sein d’un même acte quand l’un des engagements est disproportionné aux biens et revenus de la caution concernée. Dans cette situation, l’acte n’étant pas nul, la saisissabilité de la masse commune est permise.

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[PODCAST] « [i]Quid Juris[/i] » – Peut-on vraiment réguler Shein ?

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Présenté par le journaliste Laurent Neumann, Quid Juris est un podcast du Club des juristes, réalisé en partenariat avec Lefebvre Dalloz qui décrypte chaque semaine l’actualité à travers le prisme du droit. Il donne la parole aux meilleurs professeurs, magistrats, avocats et experts du monde juridique. Cette semaine, Laurent Neumann reçoit Juliette Sénéchal, Professeur à l’Université de Lille, pour revenir sur le scandale Shein. Comment les pouvoirs publics peuvent-ils agir face à la plateforme ? Peut-elle être suspendue ? Comment contrôler et garantir sa conformité aux obligations réglementaires ?

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De victime présumée de contrefaçon à auteur avéré de dénigrement : l’effet boomerang de la saisie-contrefaçon

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La chambre commerciale de la Cour de cassation, dans un arrêt du 15 octobre 2025, énonce que même si, dans le cadre d’une action en contrefaçon de droit d’auteur, il a été procédé à une saisie-contrefaçon, le seul fait d’informer des tiers d’une possible contrefaçon de ce droit constitue un dénigrement des produits visés par l’action en contrefaçon dès lors qu’aucune décision de justice reconnaissant l’existence d’une contrefaçon n’a été rendue. Bien que la solution énoncée soit, en réalité, un rappel concis d’une jurisprudence acquise, elle fait office de mise en garde pour les titulaires de droit de propriété intellectuelle.

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