Cabinet Philippe ALLIAUME

Avocat à la Cour d'appel de Paris

Poignards en bronze et bijoux en coquille d’escargot: l’instituteur qui exhumait le passé

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Extrait : Il incarne une époque où l’archéologie en était à ses débuts. Il y a un peu plus d’un siècle, l’archéologue amateur Franz Wuillemin parcourait la région de Thoune, armé d’une pelle et d’une pioche, pour mettre au jour les vestiges du passé. Ses découvertes conservent aujourd’hui encore toute leur valeur. Des hommes armés de pioches et de pelles parcouraient les forêts. Ils ouvraient des tombes millénaires et en exhumaient épées, bijoux et crânes humains. Leurs découvertes changeaient de mains contre de l’argent, finissaient dans des collections privées ou rejoignaient les musées. «C’était parfois un véritable Far West», explique l’archéologue cantonal bernois Adriano Boschetti dans un entretien accordé à Swissinfo. Mais cette période marque aussi les débuts de l’archéologie moderne. « L’archéologie actuelle repose sur les travaux des XVIIIe, XIXe et du début du XXe siècle. Sans ces fondements, la recherche telle que nous la connaissons aujourd’hui serait impensable. Mais cette … 

Les thérapies de conversion sévissent toujours en Suisse romande, des victimes témoignent

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Extrait : Le Centre intercantonal d’information sur les croyances (CIC) publie cette semaine un rapport qui confirme l’existence de thérapies de conversion en contexte religieux et spirituel dans les cantons de Genève et Vaud. Ce document relate notamment des témoignages de victimes de ces pratiques. Les thérapies de conversion provoquent des souffrances profondes et durables chez les victimes, pouvant mener jusqu’au suicide, selon ce rapport. Dix-huit personnes ayant subi des pratiques visant à modifier leur orientation sexuelle ou leur identité de genre ont témoigné directement auprès du CIC. Les auteurs de l’étude soulignent un mécanisme psychologique destructeur. « Le mécanisme à l’œuvre est celui d’une culpabilité redoublée. Nombre de victimes arrivent déjà habitées par un sentiment de faute lié à leur orientation sexuelle, sentiment que vient redoubler l’échec des tentatives de modifications », expliquent-ils. Cet échec est souvent interprété comme un manque de foi ou une faiblesse … 

Le 11-Septembre, 25 ans après: «Je n’en avais jamais parlé, jusqu’à aujourd’hui»

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Extrait : Le 11 septembre 2001 au matin, le Suisse de l’étranger Beat Reinhart travaillait juste en face des tours jumelles visées par les attentats. Lui qui a vécu les événements aux premières loges n’en avait jamais parlé, jusqu’à maintenant. Témoignage. «Je me garde toujours la matinée du 11 septembre libre. Cela fait 25 ans qu’il n’y a rien dans mon agenda ce jour-là. Je ne parle jamais du 11 septembre 2001. Sauf quand je n’ai vraiment pas le choix. J’ai eu besoin de mettre de l’ordre en moi-même. Il faut un temps extraordinairement long pour surmonter un tel traumatisme. Car cela ne s’est pas résumé au jour même: il y a eu les mois qui ont suivi, cette odeur de brûlé permanente, le fait de travailler dans un sous-sol. Pour moi, ce 25e anniversaire est l’occasion de me livrer enfin, y compris avec mes parents. Ce jour-là, ils étaient assis sur la terrasse de mon appartement dans le New Jersey et ont vu les avions percuter les tours. Je me souviens précisément de cette matinée du 11 … 

L’été suisse de tous les records: les chiffres clés

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Extrait : L’été 2026 a été le plus chaud et le plus sec enregistré en Suisse depuis le début des mesures en 1864. Un seul record national n’a pas été battu. L’été 2026 a réécrit l’histoire du climat en Suisse. La température moyenne, le nombre de jours d’alerte canicule et celui des nuits tropicales ont dépassé les valeurs relevées lors de «l’été du siècle» de 2003. Les précipitations ainsi que le niveau de nombreux grands lacs du pays ont en outre atteint des minima saisonniers historiques. Les données du rapport final sur l’été publié le 10 septembre par l’Office fédéral de météorologie et de climatologie MétéoSuisse montrent à quel point les derniers mois ont été exceptionnels. Une anomalie qui, selon les modèles climatiques, pourrait toutefois devenir la norme si les émissions de gaz à effet de serre ne sont pas rapidement réduites. «Avec les politiques climatiques actuellement en vigueur à l’échelle mondiale, nous nous dirigeons vers un monde où un été sur deux sera plus chaud que … 

Accords avec l’UE, financement de l’armée et Mercosur: la session d’automne s’annonce explosive

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Extrait : Les premiers éléments du nouveau paquet d’accords entre la Suisse et l’Union européenne seront examinés pour la première fois par les Chambres fédérales. Avec les questions de double nationalité et plusieurs objets soumis au vote populaire, la session d’automne comporte également d’autres sujets d’intérêt pour les Suisses de l’étranger. Tour d’horizon. C’est le Conseil des États qui entamera, durant trois jours de la session d’automne, l’examen du paquet d’accords entre la Suisse et l’Union européenne (UE). Les principaux thèmes des débats seront la reprise dynamique du droit européen, la protection des salaires ainsi qu’une clause de sauvegarde en cas d’immigration jugée excessive en Suisse. À partir du 28 septembre, la question de savoir si ces accords avec l’UE doivent être soumis uniquement au référendum facultatif sera également débattue. Il faudra déterminer si une simple majorité du peuple suffit ou si, comme le réclament plusieurs membres du Conseil des États, un référendum … 

Accords avec l’UE, financement de l’armée et Mercosur: la session d’automne s’annonce explosive

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Extrait : Les premiers éléments du nouveau paquet d’accords entre la Suisse et l’Union européenne seront examinés pour la première fois par les Chambres fédérales. Avec les questions de double nationalité et plusieurs objets soumis au vote populaire, la session d’automne comporte également d’autres sujets d’intérêt pour les Suisses de l’étranger. Tour d’horizon. C’est le Conseil des États qui entamera, durant trois jours de la session d’automne, l’examen du paquet d’accords entre la Suisse et l’Union européenne (UE). Les principaux thèmes des débats seront la reprise dynamique du droit européen, la protection des salaires ainsi qu’une clause de sauvegarde en cas d’immigration jugée excessive en Suisse. À partir du 28 septembre, la question de savoir si ces accords avec l’UE doivent être soumis uniquement au référendum facultatif sera également débattue. Il faudra déterminer si une simple majorité du peuple suffit ou si, comme le réclament plusieurs membres du Conseil des États, un référendum … 

Aide exceptionnelle covid-19 aux professionnels de santé : indication des modalités de calcul, restitution de l’indu et clap de fin du plan d’aides déployées quoi qu’il en coûte

On se souvient que de nombreuses règles exorbitantes ont été édictées dans tous les azimuts en réaction à la crise sanitaire que nous avons traversée, il y a déjà quelques années. Un certain nombre d’entre elles ont concerné les professionnels de santé libéraux, qui se sont retrouvés privés purement et simplement de leur patientèle, consécutivement au confinement. Le temps est à présent venu de contrôler l’application du dispositif d’indemnisation de la perte d’activité et de restituer les trop-versés.

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Pertes de gains professionnels futurs d’une victime inapte à son ancien emploi : confirmation des règles applicables

Il résulte du principe de réparation intégrale, d’une part, que la victime d’un dommage corporel ne peut être indemnisée d’une perte intégrale de gains professionnels futurs que si, en raison du dommage, après la consolidation, elle se trouve dans l’impossibilité définitive d’exercer une quelconque activité professionnelle lui procurant des gains, d’autre part, que la victime n’est pas tenue de limiter son préjudice dans l’intérêt du responsable.

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Petit licenciement collectif et contentieux de l’expertise « projet important »

Le code du travail ne prévoit pas la possibilité d’une expertise ad hoc en cas d’information et de consultation du comité social et économique (CSE) dans le cadre d’un projet de licenciement collectif de moins de dix salariés sur une même période de trente jours (C. trav., art. L. 1233-34 et L. 2315-92). Dès lors, la contestation par l’employeur d’une expertise diligentée par le CSE sur un autre fondement, tel que celui d’un projet important modifiant les conditions de travail et de santé des salariés (C. trav., art. L. 2315-94, 2°), n’a pas pour effet de suspendre les délais de consultation et d’information du CSE sur la première procédure. 

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Cybersécurité 2026-2030 : de la protection des systèmes à la résilience de la nation

La nouvelle stratégie nationale de cybersécurité 2026-2030 acte un changement d’échelle : le risque cyber n’est plus traité comme un risque informatique sectoriel, mais comme une question de souveraineté, de continuité de la vie sociale et de puissance. La stratégie nationale de cybersécurité 2026-2030 structure, autour de cinq piliers et quatorze objectifs, l’ambition d’une « résilience cyber de premier rang ». Dépourvu de portée normative, le document annonce un changement d’échelle réglementaire que le droit français n’a toujours pas consacré, la transposition de la directive NIS 2 demeurant suspendue devant l’Assemblée nationale.

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