Auteur/autrice : maitrepadpad
[Podcast] Drôle de droit… Pressions morales et rupture conventionnelle
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Née en 1988, Amandine Ligerot évolue dans l’univers du théâtre avant de s’orienter vers des études de Droit à la Sorbonne. Décrochant une Licence de Droit Privé, un DU de Common Law puis une Maîtrise de Droit Social, elle se spécialise, et obtient le Master 2 DPRT de l’Université Paris XI. En 2015, elle quitte l’EFB avec son diplôme d’Avocat en poche. Depuis sa Bourgogne natale où elle est désormais installée, elle milite pour démocratiser le Droit, et le rendre accessible à toutes et tous dans les territoires isolés.
[Vidéo&Podcast] Vous les avez manqués… retrouvez nos contenus multimedias du mois de décembre
Vidéos
Un employeur peut-il obliger un salarié à activer sa caméra lors d’une réunion en visioconférence ?
Les télétravailleurs bénéficient-ils des titres-restaurant??
La réforme de la procédure des divorces contentieux
Le secret professionnel de l’expert-comptable
TOP 5 de l’actualité de la semaine (14-12/18-12-2020)
TOP 5 de l’actualité de la semaine (7-12/11-12-2020)
TOP 5 de l’actualité de la semaine (30-11/4-12-2020)
Série d’entretiens avec Christiane Féral-Schuhl, ancienne présidente du CNB, sur l’impact de la crise sanitaire sur le monde des avocats
Des inquiétudes pour l’avenir ?
Comment la crise a-t-elle été perçue par les avocats ?
Quelles mesures ont été mises en place pour aider les avocats ?
La fragilité des avocats est-elle liée au caractère libéral de la profession ?
Crise sanitaire et avocats : en quoi la crise a-t-elle touché les cabinets ?
Podcast
Application de la fraude paulienne à la donation
Les robes noires en mode covid
L’année 2020 vue par la rédaction des Editions Législatives
Motion Design
Covid-19 et frontaliers en télétravail
Le Smic horaire est porté à 10,25 € au 1er janvier 2021
Smic
Taux horaire
À compter du 1er janvier 2021, le taux horaire du Smic est porté à 10,25 €, au lieu de 10,15 € depuis le 1er janvier 2020. Le Gouvernement ayant exclu tout coup de pouce supplémentaire, ce relèvement de 0,99 % correspond uniquement à l’application des mécanismes légaux de revalorisation.
Montants mensuels
Le Smic mensuel applicable à partir du 1er janvier 2021 s’établit à 1 554,62 € sur la base de la durée légale de 35 heures (base 151,67 heures).
On obtient un résultat légèrement différent en appliquant la formule suivante : 35 x 52/12 x 10,25 €, soit 1 554,58 €.
Incidences du relèvement
Salaires des jeunes travailleurs et apprentis
Au 1er janvier 2021, le salaire horaire minimum légal des jeunes travailleurs de moins de 18 ans (autres que les apprentis), ayant moins de 6 mois de pratique professionnelle dans la branche d’activité, est porté à :
- – 8,20 € pour ceux de moins de 17 ans (abattement de 20 % sur le montant du Smic)
- – et 9,23 € pour ceux ayant entre 17 et 18 ans (abattement de 10 %).
Un nouveau barème de rémunération minimale des apprentis a été mis en place pour les contrats conclus depuis le 1er janvier 2019. Les contrats d’apprentissage conclus avant le 1er janvier 2019 continuent de relever de l’ancien barème. Le salaire horaire minimum légal s’établit donc comme suit au 1er janvier 2021 :
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Contrats conclus depuis le 1 er janvier 2019 |
||||
|
Année d’apprentissage |
Montant et pourcentage du Smic 1 |
|||
|
Avant 18 ans |
18 à moins de 21 ans |
21 à moins de 26 ans |
26 ans et plus |
|
|
1e |
2,77 € (27 %) |
4,41 € (43 %) |
5,43 € (53 %) |
10,25 € (100 %) |
|
2e |
4,00 € (39 %) |
5,23 € (51 %) |
6,25 € (61 %) |
|
|
3e |
5,64 € (55 %) |
6,87 € (67 %) |
8,00 € (78 %) |
|
|
Contrats conclus avant le 1er janvier 2019 |
||||
|
Année d’apprentissage |
Montant et pourcentage du Smic 1 |
|
||
|
|
Avant 18 ans |
18 à moins de 21 ans |
21 à moins de 26 ans |
|
|
1e |
2,56 € (25 %) |
4,20 € (41 %) |
5,43 € (53 %) |
|
|
2e |
3,79 € (37 %) |
5,02 € (49 %) |
6,25 € (61 %) |
|
|
3e |
5,43 € (53 %) |
6,66 € (65 %) |
8,00 € (78 %) |
|
|
1. Ou pourcentage du salaire minimal conventionnel correspondant à l’emploi occupé, s’il est plus favorable, pour les travailleurs de 21 ans et plus. |
||||
Autres incidences
Le relèvement du Smic au 1er janvier 2021 entraîne notamment une majoration :
- – du montant de la contribution recouvrée par les Urssaf et les caisses de MSA due par les employeurs au titre de leur obligation d’emploi de travailleurs handicapés ;
- – de la rémunération mensuelle minimale garantie en cas d’activité partielle. Celle-ci correspondra au montant du Smic net au 1er janvier 2021 ;
- – du montant des plafonds d’application de certaines exonérations de cotisations : exonérations bénéficiant aux entreprises implantées dans les zones franches urbaines, les zones de revitalisation rurale et les zones de restructuration de la défense, exonération dans les bassins d’emploi à redynamiser, exonérations spécifiques aux départements d’outre-mer ;
- – du montant des plafonds de rémunération en deçà desquels sont appliqués les taux réduits de cotisation maladie et de cotisation d’allocations familiales.
Le montant du Smic est également un élément entrant dans le calcul de la réduction générale de cotisations patronales.
Minimum garanti
Le minimum garanti reste fixé à 3,65 € au 1er janvier 2021. Le montant du minimum garanti sert notamment à la détermination de la valeur des avantages en nature pour le calcul du salaire minimum en espèces.
Pour les hôtels, cafés, restaurants, la valeur de l’avantage en nature à inclure dans l’assiette des cotisations au titre des repas fournis est égale à 3,65 € par repas.
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Décret 2020-1598 du 16-12-2020 : JO 17
Forfait jours : combien de jours de repos en 2021 ?
Pour un salarié travaillant du lundi au vendredi et ayant 5 semaines de congés payés, dont la convention de forfait est établie sur la base d’une année civile, le décompte est le suivant :
L’infographie est également téléchargeable en PDF.
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[Dossier spécial] Covid-19 et Baux commerciaux
Covid-19 : prorogation de l’état d’urgence et nouvelles mesures de gestion de la crise (23/12/2020)
Une loi proroge l’état d’urgence sanitaire jusqu’à mi-février 2021 et adopte diverses mesures visant à protéger les entreprises, confrontées à de nouvelles restrictions dans leurs activités.
Covid-19 : l’exploitant d’une résidence de tourisme condamné à payer les loyers du 1er semestre 2020 (23/12/2020)
Une résidence de tourisme ne peut invoquer ni l’exception d’inexécution ni la force majeure pour échapper au paiement des loyers commerciaux des premier et deuxième trimestres 2020, juge une cour d’appel statuant au fond.
Fixation du loyer renouvelé à la valeur locative sans loyer plancher : non-transmission de la QPC (21/12/2020)
Les dispositions prévoyant la fixation du loyer du bail renouvelé à la valeur locative, sans plancher à la baisse, ne portent pas une atteinte disproportionnée au droit de propriété du bailleur et ne sont pas contraires au principe d’égalité. Il n’y a donc pas lieu à QPC.
Baux commerciaux et Covid-19 au fil des saisons (14/12/2020)
G. Allard-Kohn et T. Brault égrainent les mesures prises au cours de l’année pour aider les locataires commerciaux frappés économiquement par la crise sanitaire du Covid-19. Leur pronostic est peu optimiste : le contentieux n’est pas près de se tarir.
Bail commercial et impayés locatifs pendant la crise sanitaire : les moyens d’action du bailleur (27/11/2020)
Deux ordonnances d’exception empêchent le bailleur de locaux commerciaux d’engager une action tendant à l’acquisition de la clause résolutoire du bail en cas de non-paiement des loyers pendant la crise sanitaire. Comment s’y retrouver ? Et le bailleur dispose-t-il d’autres recours ? Les réponses de G. Allard-Kohn et T. Brault.
Covid-19 : l’état d’urgence sanitaire est prolongé jusqu’au 11 juillet 2020 (27/11/2020)
La prolongation de l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 10 juillet à minuit emporte celle de l’application de diverses mesures prises pour pallier les conséquences de l’épidémie et dont le terme est lié à la fin de l’état d’urgence.
[Vidéo] Covid-19 et baux commerciaux : quelques mesures en faveur des locataires (27/11/2020)
Les confinements successifs ont entraîné la fermeture de nombreuses entreprises et ralenti l’activité de beaucoup d’autres. Dans ce contexte économique difficile, quelques mesures peuvent jouer en faveur du locataire, titulaire d’un bail commercial. Nos explications en vidéo.
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Covid-19 : un juge des référés refuse de condamner le locataire au paiement des loyers commerciaux (13/11/2020)
L’action du bailleur commercial en paiement des loyers dus au titre du deuxième trimestre 2020 se heurte à une contestation sérieuse, estime le juge des référés parisiens, la crise sanitaire rendant nécessaire une adaptation des modalités d’exécution de l’obligation au regard de l’exigence de bonne foi.
La crise sanitaire ne dispense pas le locataire commercial de payer son loyer (9/09/2020)
L’ordonnance prorogeant les délais échus pendant la période d’urgence sanitaire paralyse les sanctions contractuelles mais ne suspend pas l’exigibilité des loyers. Le propriétaire peut donc compenser sa dette envers le locataire avec les loyers dus pendant cette période.
Aménagement des délais pendant la période d’urgence sanitaire : focus sur le bail commercial (14/04/2020)
Ainsi que l’expliquent G. Allard-Kohn et T. Brault, tous deux membres du cabinet d’avocats LVA, il n’est pas facile d’appliquer l’ordonnance prorogeant les délais échus pendant la période d’état d’urgence sanitaire aux délais prévus par le statut des baux commerciaux. Ainsi, par exemple, qu’advient-il des baux dérogatoires arrivant à échéance pendant cette période ? Qu’en est-il pour les congés et demandes de renouvellements ? Les auteurs proposent des réponses.
Crise du coronavirus : faut-il payer les loyers commerciaux du 2e trimestre 2020 ? (19/03/2020)
En période de confinement, et alors que de nombreux commerces sont désormais fermés, les locataires commerciaux pourront-ils invoquer la force majeure ou l’imprévision pour cesser de payer leurs loyers ? Me Philippe Julien fait un point sur la question.
Un TIG pédagogique pour sensibiliser à la Sécurité Routière
Depuis mi-novembre dernier, 10 personnes suivies par le SPIP de Saint-Martin se retrouvent chaque mercredi pour travailler sur leur rapport à la loi et à la sécurité routière, ainsi que sur leur projet d’insertion professionnelle. Ce stage participe à donner du sens à la sanction et à l’adapter au profil des personnes suivies.
Comment sensibiliser les auteurs d’infractions routières et faire en sorte de réduire les risques de récidive sur la route ? Voici le défi auquel s’est attaqué le service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP) de Saint-Martin. C’est un programme sur-mesure et ambitieux, mis sur pied avec l’association de sécurité routière SXM, qui a émergé en 2020 pour répondre à cet enjeu.
Un stage dédié aux nombreux auteurs d’infraction routière
Toutes peines confondues, les infractions au Code de la Route représentent 43% des peines prononcées par les tribunaux*. C’est de loin le type d’infraction le plus représenté avec notamment les conduites en état d’alcoolémie (90 000 condamnations annuelles) ou sous usage de stupéfiant (35 000 condamnations annuelles), la conduite sans permis (32 000 condamnations annuelles) ou malgré la suspension du permis (23 000 condamnations annuelles). Sensibiliser les auteurs aux dangers des infractions routières et construire avec eux des solutions est un enjeu primordial de la prévention de la récidive.
Cette action, d’une durée de 66 heures, vise donc prioritairement des personnes qui ont été condamnées par le tribunal à une peine de travail d’intérêt général (TIG) pour une infraction au Code de la route. Depuis le 18 novembre, un premier groupe de 10 personnes effectue chaque mercredi une partie de leur peine de travail d’intérêt général dans le cadre de ce stage. En complément, elles effectueront le reste de leur TIG – jusqu’à 400h au total – au servie de la collectivité dans une structure agissant pour l’intérêt général : collectivités publiques, associations, entreprises chargées d’une mission de service public.
Un programme complet et innovant pour lutter contre la récidive
Pour répondre au mieux à cet enjeu, le SPIP de Saint-Martin et l’association SXM ont construit un stage sur-mesure. Au démarrage, deux enseignants qualifiés proposent un diagnostic du niveau de lecture et de compréhension, ainsi qu’une remise à niveau notamment sur le lexique du Code de la route.
Ensuite, une psychologue clinicienne anime un groupe de réflexion permettant aux auteurs d’infraction de prendre conscience des conséquences de leur comportement et de faire changer leur rapport à la loi. En parallèle, un travail est mené pour faire émerger ou mûrir le projet professionnel des participants à travers un atelier sur l’élaboration du CV, des rendez-vous avec Pôle Emploi ou la mission locale et la mise en situation d’une présentation devant un potentiel employeur.
Enfin, les stagiaires suivent avec un moniteur d’auto-école une sensibilisation et une formation au Code de la route, qui s’inscrit dans la formation au passage du permis de conduire. Grâce à ce programme complet, tous les ingrédients sont réunis pour réduire les risques de récidive.
« Sur un territoire où les spécificités géographiques, économiques, sociales, culturelles sont nombreuses, ces actions collectives sont pertinentes et efficaces », précise Eloïse Tauziet, cheffe d’antenne du SPIP. « Ce type d’actions est encouragé par la direction du SPIP et a vocation à se pérenniser. Elle permet d’accueillir non seulement des personnes en travail d’intérêt général mais toute personne suivie en milieu ouvert ».
Ouvrir des perspectives après la peine
Mais l’ambition de cette action ne se limite pas aux seules heures réalisées dans la cadre de ce stage. L’objectif affiché est que cette action permette aux participants de « mettre un pied à l’étrier » et de pouvoir poursuivre leur parcours de réinsertion une fois la peine terminée.
Ainsi, si le stagiaire a été assidu lors du stage, l’association SXM lui propose de poursuivre son apprentissage, avec la préparation du Code de la route et le passage du permis de conduire. Cette opportunité permet de réduire fortement les délits de conduite sans permis, mais va aussi permettre de soutenir l’insertion professionnelle des participants. En effet, sur ce territoire comme sur beaucoup d’autres, être véhiculé est un facteur indispensable pour obtenir un emploi durable, et le passage du permis de conduire en est la première étape.
Ce programme soutient aussi l’insertion professionnelle des participants : une rencontre avec des employeurs potentiels est organisée en cours de stage. La première session n’est pas terminée que l’un des participants s’est déjà vu proposer un emploi à l’issue de son TIG !
Un partenariat national avec la Délégation à la Sécurité Routière (DSR)
Si cette action est particulièrement complète et innovante, elle est loin d’être la seule mise en œuvre par les services pénitentiaires d’insertion et de probation pour lutter contre la délinquance routière. Alors que presqu’un quart des personnes condamnées à un TIG le sont pour des infractions au Code de la route, l’Agence du travail d’intérêt général et de l’insertion professionnelle a signé en novembre 2018 un partenariat avec la Délégation à la Sécurité Routière (DSR) pour développer ces TIG pédagogiques sécurité routière.
Dans la foulée de la signature de ce partenariat, 18 départements pilotes ont été identifiés conjointement pour porter des actions innovantes en matière de TIG pédagogiques : construction de journées de sensibilisation, accueil de personnes en TIG au sein des réseaux partenaires de la Sécurité routière : associations, assureurs, auto-écoles de l’économie sociale et solidaire, transporteurs et forces de l’ordre…
Une large opportunité de développement pour les TIG pédagogiques Sécurité Routière… et une belle promesse à tenir !
* Tableau des condamnations en 2018 – Ministère de la Justice – SG/SEM/SDSE
Peter Brabeck: «Il faut se préparer à lâcher le pouvoir»
L’ancien patron de Nestlé Peter Brabeck vient de publier son autobiographie sous le titre «Ascensions». «Il est plus difficile de diriger une petite entreprise d’une trentaine de personnes qu’une grande société employant 340’000 collaborateurs», dit cet homme qui a commencé sa carrière comme vendeur de glace sur les routes d’Autriche. Âgé de 76 ans, l’ancien président du conseil d’administration a non seulement conservé son bureau au siège suisse de Nestlé à La Tour-de-Peilz, près de Montreux, mais aussi un rythme de travail qui n’a rien à voir avec la vie typique d’un retraité: «J’y viens chaque jour de 08h30 à 18h30, mais je ne me mêle pas des affaires de mon successeur», confie Peter Brabeck, qui est entré dans la direction de la multinationale en 1992, en a été le directeur de 1997 à 2008 et en a présidé le conseil d’administration de 2005 jusqu’en 2017. swissinfo.ch: Vous vous êtes battu contre l’initiative pour des multinationales responsables qui a finalement été rejetée à…
Marie-Laure, première surveillante et formatrice
À l’occasion du Village des Recruteurs à Lyon, Marie-Laure, première surveillante a été interviewée pour présenter son métier et le valoriser auprès de candidats potentiels. Aujourd’hui, elle est également formatrice pour les personnels. Elle nous explique son parcours.
Quel est votre parcours dans l’administration pénitentiaire ?
J’ai intégré l’Administration pénitentiaire en 2009 avec une affectation à la Maison Centrale de Saint-Maur jusqu’au début de l’année 2017, date à laquelle j’ai réussi l’examen de formateur. Je suis devenue première surveillante en 2018.
Ce métier est-il une évidence pour vous ?
Je me suis orientée vers la sécurité publique après avoir servi dans l’armée de terre (réserviste pendant 6 ans) et après 15 ans en tant que sapeur-pompier volontaire. C’était une évidence à ce moment-là de m’orienter vers un métier utile à la société, davantage que de travailler dans le privé comme je l’avais fait depuis la fin de mes études.
Vous avez été choisie pour présenter votre métier à l’occasion du Village des Recruteurs de Lyon, pourquoi avoir accepté ?
Il m’arrive d’assurer la présentation du métier de surveillant pénitentiaire lors des concours, et mon aisance a l’oral a été remarquée. Je suis très investie dans la promotion des métiers au travers de partenariats, donc je pense que c’est la raison de ce choix de la part de ma cheffe d’unité.
Comment s’est déroulé l’interview ? Aviez-vous quelques craintes ?
Je n’avais pas d’appréhension particulière sauf concernant le matériel pour mener l’entretien en visio, et effectivement c’est ce qui a un peu posé problème. En dehors de ça, je suis toujours disponible pour faire la promotion de l’institution et c’est toujours flatteur de se voir proposer une telle « mission ».
Alain Perroux: «Je suis très bien accueilli en France»
Rares sont les Suisses qui ont dirigé de grandes scènes françaises. Directeur général de l’Opéra national du Rhin (OnR), prestigieuse institution sise à Strasbourg, le Genevois Alain Perroux prépare sa première saison lyrique. Portrait d’un Chevalier des Arts et des Lettres émerveillé par la magie de la musique et des spectacles. Il faudrait d’abord parler de cette ample chevelure rousse serrée dans une queue de cheval qu’Alain Perroux portait tel un styliste de mode. C’était dans les années 1990, il avait alors à peine 25 ans et se distinguait par sa tête bien faite autant que par sa plume bien ciselée de critique musical. Alain Perroux, nous l’avons côtoyé pendant trois ans au sein d’un quotidien romand pour lequel nous travaillions tous deux. Il brillait alors par son analyse très percutante des spectacles. Rien n’a changé depuis, sauf son look qui s’est embourgeoisé: la queue de cheval a disparu, une barbe a poussé. Allure de cadre supérieur, avec en moins la raideur du chef.