Auteur/autrice : maitrepadpad

Le jour où Haïlé Sélassié a appelé la Société des Nations à l’aide contre l’Italie fasciste

Publié le par

Source de l’article : Read More

Extrait : Il y a 90 ans, dans un discours à Genève, l’empereur d’Éthiopie plaidait pour le soutien international dans la guerre d’Abyssinie. S’il est resté sans effet, l’événement s’est inscrit dans l’histoire comme un moment symboliquement fort. Le 30 juin 1936, des diplomates de 41 pays se retrouvent à Genève pour l’Assemblée de la Société des Nations (SDN). Un invité en particulier attire l’attention des médias. Il s’agit de l’empereur éthiopien Haïlé Sélassié, poussé à la fuite par la guerre d’Abyssinie. Ce jour-là, il est le premier chef d’État à prendre la parole devant l’assemblée. Troubles provoqués par des Italiens à Genève À peine l’empereur a-t-il gravi les marches menant à la tribune et adressé ses premiers mots de bienvenue au président qu’il est interrompu par des sifflets et des cris. «Ce n’est pas votre place ici!», «Viva Mussolini!» Des journalistes italiens perturbent son intervention avec des sifflets et en hurlant des chants fascistes. «Les agents chargés du maintien de … 

À l’étranger avec son animal de compagnie? Le retour en Suisse nécessite une préparation minutieuse

Publié le par

Source de l’article : Read More

Extrait : Que ce soit pour des vacances ou pour revenir s’installer durablement dans le pays, passer la frontière suisse avec son animal de compagnie nécessite de nombreuses étapes et formalités. Pour éviter les mauvaises surprises, mieux vaut s’y prendre assez tôt. «Anticipez suffisamment!», conseille Barbara Ann Bush. La Suisso-Américaine sait de quoi il en retourne, puisqu’elle est arrivée des États-Unis avec ses deux chiens et son cheval en 2023 pour s’installer dans l’Emmental (canton de Berne). En fonction du type d’animal, du pays de provenance et du genre de séjour (vacances ou emménagement), les formalités à remplir peuvent en effet passablement varier. En outre, deux offices fédéraux sont impliqués dans le processus: d’une part l’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV), d’autre part l’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF). C’est ce dernier qui contrôle que tous les documents sont en règle lors du passage de la … 

En communauté, assister n’est pas s’appauvrir

Publié le par

L’époux commun en biens qui a fourni sans rémunération à son conjoint l’assistance dans la vie quotidienne que son état d’incapacité nécessite ne saurait invoquer efficacement un enrichissement sans cause sur le fondement de l’article 1371 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle de l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016.

en lire plus

source :Read More

Le pourvoi en cassation à l’épreuve du décès du défendeur

Publié le par

Par ces deux arrêts, la Cour de cassation précise les règles gouvernant la recevabilité du pourvoi lorsque l’un des défendeurs est décédé. Alors que la première chambre civile déclare irrecevable, sans possibilité de régularisation, le pourvoi formé contre la « collectivité des héritiers » d’un défendeur dont le décès était connu du demandeur depuis plusieurs années, la deuxième chambre civile octroie à la demanderesse, qui n’avait appris le décès de plusieurs défendeurs qu’à l’occasion de la signification de son mémoire ampliatif, un délai de six mois pour régulariser la procédure. Cette dualité de solutions révèle que le critère décisif est la connaissance du décès par le demandeur au pourvoi.

en lire plus

source :Read More

Régularisation des cotisations et contributions sociales à l’initiative de l’employeur : l’employeur face à sa responsabilité

Publié le par

La notification par un organisme de recouvrement, en application de l’article L. 244-2 du code de la sécurité sociale, d’une mise en demeure pour le recouvrement de cotisations et contributions dont le cotisant a omis le versement à l’échéance, ne constitue pas une vérification de déclaration au sens des dispositions des articles R. 243-43-3 et suivants du code de la sécurité sociale. Les dispositions de l’article R. 243-10 du même code, permettant à l’employeur, sous sa seule responsabilité, de déduire lors d’une échéance déclarative les sommes qu’il estime indûment versées au titre d’une échéance antérieure, n’obligent pas l’URSSAF à appliquer la procédure de vérification des déclarations pour contester la correction opérée par l’employeur.

en lire plus

source :Read More

Le retour de l’excès de prix comme préjudice réparable en cas de dol dans une vente immobilière

Publié le par

L’acquéreur d’un immeuble victime d’un dol qui fait le choix de ne pas demander l’annulation du contrat de vente, peut agir en indemnisation d’un excès de prix. Dès lors, n’encourt pas la cassation l’arrêt qui évalue souverainement le préjudice subi par l’acquéreur victime de dol à un certain pourcentage du prix d’acquisition. 

en lire plus

source :Read More

Contamination au cadmium: La Suisse semble préservée, mais ses importations jettent le trouble

Publié le par

Source de l’article : Read More

Extrait : A l’issue d’un rapport sur la haute teneur en cadmium de l’alimentation en France, ce métal lourd se retrouve à nouveau sous les projecteurs. Selon la Suisse, ses consommateurs sont protégés. En est-on sûrs? Notre analyse. A l’issue d’un rapport sur la haute teneur en cadmium de l’alimentation en France, ce métal lourd se retrouve à nouveau sous les projecteurs. Selon la Suisse, ses consommateurs sont protégés. En est-on sûrs? Notre analyse. Le cadmium fait son retour dans le débat public. Trois ans après la détection de hauts niveaux de cadmium dans le chocolat, y compris dans le chocolat noir suisse de chez Lindt, les observateurs tirent de nouveau la sonnette d’alarme sur la présence de cadmium dans l’alimentation. Cette fois, ce sont les autorités françaises qui lancent l’alerte sur l’exposition du grand public à des niveaux élevés de ce métal lourd, qui se trouve dans les engrais utilisés pour produire de nombreux produits de l’alimentation courante. Près d’un Français sur … 

Une analyse de pollens montre que Berne est plus ancienne qu’on ne le pensait

Publié le par

Source de l’article : Read More

Extrait : Des botanistes réécrivent l’histoire de la région de Berne après avoir analysé le pollen de fleurs présent dans d’anciens sédiments lacustres. La ville de Berne aurait été fondée en 1191. C’est ce qu’on peut lire dans les manuels d’histoire. «Beaucoup de gens y croient vraiment, explique Willy Tinner, botaniste à l’université de Berne, mais c’est un mythe, car nous savons aujourd’hui, grâce à l’analyse pollinique, que la ville de Berne et le paysage culturel qui l’entoure sont plus vieux de deux à trois siècles.» Aux abords du Moossee, un peu au nord de Berne, Willy Tinner se trouve aux côtés d’Adriano Boschetti, directeur du service archéologique du canton de Berne. Les deux hommes collaborent depuis de nombreuses années. Adriano Boschetti est enthousiasmé par les analyses polliniques que Willy Tinner et son équipe sont désormais capables de réaliser avec un niveau de détail sans précédent. «Cette méthode nous aide à combler des lacunes chronologiques», explique l’archéologue.